Institut Saint Paul

Règlement intérieur

1. Horaires

8h30 – 11h45 13h30 – 16h30
Les enfants peuvent arriver à partir de 8h15 et doivent impérativement quitter l’école entre 11h45 et 11h55.

Les parents ne doivent pas stationner dans la cour mais attendre derrière le portillon gris. Seules les maternelles sont à accompagner en classe.

Les retards gênent la mise en route des classes, ils seront sanctionnés.

2. Absences

– Toute absence doit être signalée par téléphone avant 9 heures. (Vous pouvez laisser le message sur le répondeur)

– Dès son retour, l’élève doit fournir une justification signée des parents.

– Aucune autorisation d’absence n’est accordée par l’établissement, les parents en assurent seuls la responsabilité.

– Si, pour une raison légitime, l’élève doit devancer la date ou l’heure de la sortie, la directrice et l’enseignante doivent en être prévenues par écrit.

3. Tenue

Tenue simple, propre et correcte exigée. Toute excentricité dans la tenue est à proscrire, incluant gel, teinture des cheveux, crête, les vêtements trop courts (les débardeurs ne sont autorisés que sous une chemise), les percings…

Les vêtements seront marqués au nom de l’élève. Les bijoux sont interdits, plus précisément les boucles d’oreilles (danger potentiel en cours d’Education Physique et Sportive et en cour de récréation).

4. Savoir-vivre

Les chewing-gum sont strictement interdits. Les déplacements dans les couloirs et les escaliers se feront dans le calme. Il est demandé aux élèves d’être polis entre eux, ainsi qu’avec les enseignants et le personnel administratif et de service ; de respecter le matériel et l’environnement. Les dépréciations et casses commises par les élèves seront facturées soit individuellement, soit collectivement selon le cas. Seules les balles de mousse sont autorisées à l’école.

Les baladeurs, jeux électroniques, téléphones portables, tout objet susceptible de provoquer : blessures, accidents ou « échanges » sont interdits ainsi que les calots, les boulards et les foulards.

Une institutrice ne peut être prise à partie de façon agressive devant un groupe d’enfants ou de parents. Une attitude respectueuse et un comportement responsable sont attendus de la part de tous au sein de l’établissement.

5. Sanctions possibles

Un manque de discipline, de travail ou un problème de comportement sera sanctionné par une punition, une consigne du mercredi matin ou du samedi matin en fonction de la nature et de la fréquence du problème.

En cas de faute grave, un conseil de Maîtres sera réuni et l’élève pourra être renvoyé momentanément ou définitivement de classe, de l’école.

6. Le livret des Compétences

Le livret des compétences est remis à l’élève une fois par trimestre avec les appréciations des enseignants. Il doit être rendu à l’enseignante signé des parents avec les traces écrites qui composent le dossier.

La directrice et les enseignantes reçoivent sur rendez-vous.

1. Horaires des Cours

Les cours ont lieu du lundi au vendredi de 8h35 à 17h20 et le mercredi de 8h35 à 12h25. Chaque jour, au début de la première heure de cours de la matinée, un temps de silence est imposé.

Les heures d’entrée et de sortie sont fixées en fonction de l’emploi du temps qui est inscrit au dos du carnet de correspondance et à signer dès la rentrée. Les élèves externes doivent être de retour dans l’établissement entre 13h10 et 13h20 ou 14h00 et 14h10 au plus tard. L’élève souhaitant sortir de l’établissement après sa journée de cours doit se présenter au portail avec son carnet dûment rempli et attendre l’autorisation de l’éducateur.

Toute sortie de l’établissement après sa dernière heure de cours est définitive.

A l’intercours (qui n’est pas un temps de pause), les élèves doivent rester dans leur salle et ce jusqu’à l’arrivée de leur professeur. Pour les 4èmes et les 3èmes, une libération exceptionnelle à 15h25 peut être envisagée en cas d’absence d’un enseignant, si le carnet de liaison est bien rempli (photo et signatures).

Toute sortie en cours de journée nécessite la signature du registre par un responsable légal.

2. Assiduité

L’assiduité est une condition essentielle pour mener à bien son projet scolaire !

Chaque élève est en droit de recevoir une éducation, une formation conforme aux programmes en vigueur. Un élève qui sollicite son inscription au collège Jeanne d’Arc s’engage à suivre la totalité des cours inscrits à l’emploi du temps de sa classe.

La loi sur l’éducation du 10 Juillet 1989 définit l’obligation de l’assiduité scolaire.  La présence aux cours est contrôlée par les professeurs.

Une absence doit être signalée par téléphone au 01.64.59.72.14 ou par mail à jeannedarc@ispdourdan.org avant 9h00 le jour même, par le responsable légal de l’élève et justifiée par écrit sur le billet d’absence du carnet de correspondance dès son retour. L’élève ne sera accepté en classe qu’après justification de son absence auprès de la vie scolaire.

L’ouverture de la grille n’est pas synonyme d’autorisation de sortie.

3. Retards

Chacun doit faire preuve d’exactitude.

Tout élève qui arrive dans l’établissement après la sonnerie est considéré en retard et doit remettre son carnet de liaison à la Vie Scolaire. Au cours de la journée l’élève qui arrive lorsque la porte de la classe est fermée est considéré en retard et doit présenter son carnet au professeur.

Tout retard abusif sera sanctionné.

4. Travail scolaire

Les évaluations et les conseils de l’équipe enseignante sont synthétisés sur le bulletin trimestriel. Les responsables légaux peuvent également accéder à EcoleDirecte sur lequel ils retrouveront les résultats et les informations de vie scolaire de leur enfant. Le bulletin est à conserver précieusement par la famille. Aucun duplicata ne sera délivré.

Tout élève doit fournir un travail autonome et personnel.

L’élève qui sollicite son inscription au collège s’engage à effectuer la totalité des tâches qui en découlent. Cette obligation de travail scolaire implique que :

  • Tout élève doit participer obligatoirement à l’ensemble des devoirs surveillés, des épreuves écrites et orales des examens blancs ; il doit aussi remettre les travaux non surveillés demandés par les enseignants.
  • En cas d’absence, l’élève doit s’informer et récupérer les cours manqués et rendre les travaux demandés par les professeurs.

Il incombe à la famille la charge des impressions et des reliures de tous travaux demandés aux élèves.

Les élèves doivent toujours être en possession de leur carnet de correspondance. Ce document doit être tenu à jour et régulièrement contrôlé par les responsables légaux.

En cas d’oubli du carnet, l’élève doit se présenter dès son arrivée à la vie scolaire où lui sera délivré une feuille de correspondance journalière. Cette feuille est à retourner signée par les responsables légaux, à la vie scolaire, le lendemain matin.  L’oubli du carnet de liaison ou de la feuille de correspondance journalière peut entraîner une sanction. Ce carnet n’établit la correspondance que dans le sens établissement – responsables légaux. Les responsables légaux établissent leur correspondance sur papier libre, qui est ainsi conservée dans le dossier de l’élève.

Tout carnet perdu devra être remplacé au plus vite, aux frais des responsables légaux (chèque de 20€ à l’ordre de l’Institut St Paul). Le prix du carnet sera réduit au retour des vacances de Printemps.

Passé les deux semaines suivant la rentrée de septembre, l’élève qui ne possède pas son matériel scolaire complet (Fichier, livres, fournitures, vêtement de sport…) sera sanctionné.

VIVRE ENSEMBLE

1. Tenue générale et comportement

La tenue des élèves doit être correcte, sans provocation ni vulgarité.

Parce que le collège est un lieu d’éducation, l’élève s’habille de manière propre, soignée, non provocante et adaptée à la météo. La tenue ne doit être ni trop courte ou dénudée, ni transparente et ne doit pas laisser apparaître les sous-vêtements. Les piercings, inscriptions sur le corps et cosmétiques trop voyants sont interdits. Tout élève se présentant dans une tenue jugée incorrecte (vêtements, cheveux, maquillage, accessoires…) se verra proposer une blouse, une tenue de l’établissement ou ne sera pas accepté en cours. Les vêtements de sport sont exclusivement réservés aux heures d’EPS. Les responsables légaux pourront être appelés pour venir chercher leur enfant.

Les règles de politesse doivent être respectées (bonjour, s’il vous plaît, merci, au revoir…). Les élèves ont une attitude bienveillante entre eux. Durant les récréations les élèves adoptent un comportement adapté à leur environnement (ni courir, ni hurler…). Les comportements amoureux et gestes déplacés ne sont pas autorisés. 

Les grossièretés, les moqueries et gestes irrespectueux ou violents sont interdits. Tout comportement jugé incorrect ou irrespectueux dans et en dehors de l’établissement pourra être sanctionné.

2. Santé

Un élève peut, avec l’autorisation de son professeur, se présenter au bureau de la vie scolaire, accompagné par un élève de la classe désigné par le professeur.  En fonction de l’état de l’élève, le responsable éducatif prendra les mesures nécessaires et la famille sera contactée pour venir chercher l’enfant afin de le soigner.

Le SAMU ou les pompiers seront avertis quand l’état de santé de l’élève le nécessite. Ils détermineront les mesures à prendre et les soins à apporter. L’élève pourra être transporté dans l’établissement hospitalier le plus adapté selon la décision des services de secours. La déclaration d’accident doit être établie sous 48 heures.

Tout élève malade ou accidenté doit aussitôt se présenter au bureau de la vie scolaire. Aucun élève souffrant ne doit appeler sa famille ou quitter le collège avant d’avoir effectué cette démarche.

En cas de traitement médical, les responsables légaux remettront les médicaments, avec l’ordonnance, à la vie scolaire. Leur enfant pourra aller les chercher aux moments indiqués par le médecin.  L’ordonnance (ou sa copie) est indispensable. S’il s’agit d’une maladie chronique, un projet d’accueil individualisé (PAI) sera établi entre le collège, la famille et le médecin traitant. En cas de maladie contagieuse, l’établissement doit être prévenu le plus rapidement possible.

3. Cadre de Vie

Chacun doit se sentir responsable de l’environnement en veillant à la propreté des lieux :

Les détritus (papiers, emballages, etc.) doivent être jetés dans les poubelles. Chaque semaine une classe sera désignée pour ramasser les éventuels détritus présents dans la cour, sur le temps de « vie de classe » (dans le cadre du parcourt citoyen). Les classes sont maintenues en ordre, les sanitaires restent propres et ne servent en aucun cas de lieu de réunion.

Toute nourriture, boisson sont strictement interdites en classe et dans les étages, seuls les fruits, compotes et barres céréalières sont autorisés sur les temps de récréations.

Pour des raisons de sécurité, de santé et d’hygiène, les bonbons, sucettes et chewing-gum sont interdits au sein de l’établissement et lors des déplacements scolaires extérieurs.

Les MP3, les montres connectées et les téléphones portables doivent être éteints et rangés dans les sacs avant l’entrée dans l’établissement, leur utilisation n’est pas autorisée.

Les consignes de sécurité en vigueur, affichées en différents points de l’établissement, doivent être connues et respectées. Chacun doit respecter le matériel de sécurité (par exemple : extincteurs). Tout accident ou incident doit être immédiatement signalé au bureau de la vie scolaire. Les élèves doivent, dès leur entrée, arrêter les moteurs et mettre pied à terre avant d’aller garer leurs deux roues à l’endroit prévu à cet effet.

L’établissement ne peut être tenu pour responsable des disparitions d’objets personnels : argents, livres scolaires, trottinette, vélo… (Perte ou vol).

VIVRE hors cours

1. Déplacements

Durant les mouvements les élèves attendent en rang et en silence leur professeur dans la cour. Les élèves ne doivent pas rester dans la classe pendant les récréations.

Il est interdit de stationner dans les étages.

Tous les déplacements occasionnés par les entrées et les sorties de l’établissement ainsi que par les changements de salles, s’effectuent dans le calme : les élèves ne doivent ni courir, ni crier dans l’établissement.

Les déplacements à la restauration doivent s’effectuer avec un adulte, dans le calme (sans courir et sans crier). Les élèves usagers des cars / bus sortent prudemment du collège.

Les élèves ne doivent en aucun cas pénétrer dans la salle des personnels.

2. Pause méridienne

L’inscription à la demi-pension est annuelle, c’est un service rendu aux familles. La carte délivrée aux élèves et leur permettant l’accès au service de la demi-pension sert au comptage et pointage des élèves.

Chaque élève doit respecter les jours et les horaires pour lesquels il est inscrit.

Si un élève externe désire déjeuner au restaurant scolaire, il doit présenter sa carte et une facture lui sera envoyée ultérieurement

Le self est aussi un lieu d’éducation : l’élève mange ce qu’il a mis sur son plateau et ne se sert pas sur celui du voisin. Il ne joue pas avec la nourriture. L’élève doit se tenir correctement à table et respecter le personnel de service.

Les élèves demi-pensionnaires peuvent exceptionnellement sortir s’ils présentent 48 heures avant une autorisation de leurs responsables légaux, rédigée dans le carnet de liaison au responsable éducatif (Cf. page 47 du carnet). Sans l’autorisation du responsable éducatif, les élèves sortant seront sanctionnés.

Les élèves externes peuvent sortir en présentant leur carnet de liaison.

A l’exception du restaurant scolaire aucun repas n’est toléré dans l’enceinte de l’établissement.

3. Sorties

Le comportement de chacun représente l’image de l’établissement, il est donc nécessaire d’avoir une attitude respectueuse. Les sorties organisées dans le cadre scolaire sont obligatoires. Le Contrat de Vie et de Réussite Educative s’applique également pendant les sorties et les voyages.

4. Stages

L’élève est le représentant de l’établissement scolaire à l’extérieur. Par son comportement il peut favoriser ou non les relations « Collège – Entreprise ». Son attitude est donc essentielle pour lui-même et pour ses camarades. Les entreprises accueillant des stagiaires, le font bénévolement sans aucune obligation légale.

Les modalités de la période sont définies dans une convention qui est donnée à l’élève. Cette convention doit être remplie par toutes les parties en trois exemplaires (un pour la famille, un pour l’entreprise, un autre pour le collège). L’élève devra la présenter à l’entreprise avant de débuter le stage, la faire compléter et signer. Il devra ensuite la faire signer par ses représentants légaux, puis par le collège. Aucun élève ne peut commencer une période de stage sans que la convention ait été signée de tous.

L’élève s’engage à :

  • Prendre connaissance du règlement intérieur propre à l’entreprise, Avoir une attitude et une tenue vestimentaire correctes,
  • Respecter la confidentialité des documents et des personnes de l’entreprise,
  • Respecter scrupuleusement les horaires en vigueur dans l’entreprise,
  • Informer le jour même le collège et l’entreprise en cas d’absence pour raison médicale et faire parvenir au plus tôt l’original du certificat médical à l’entreprise et une copie au collège.

Toute faute grave sur le lieu de stage est passible d’une Commission disciplinaire.

5. Règles à observer pour les devoirs sur table et examens

L’éducateur est maître du bon déroulement de l’épreuve. Il peut prendre des mesures adéquates (modifier le plan de salle, déplacer un élève, exclure un élève du DST…) afin de placer les élèves dans les meilleures conditions d’examen.

De son côté l’élève s’engage à :

  • S’installer en silence selon le plan de salle.
  • Mettre le sac au pied du tableau.
  • Ne présenter aucune trousse sur les tables.
  • Avoir son propre matériel nécessaire au bon déroulement du DST.

Aucun prêt de matériel n’est autorisé.

Aucune communication avec un camarade de classe n’est autorisée sous peine d’être sanctionné.

Durant les Examens (DNB) les élèves ne sont plus sous le statut scolaire.

REGLEMENT EPS

1. La tenue

Chaque élève doit venir en cours avec une tenue adaptée à la pratique sportive.

Cette tenue garantit sa sécurité, favorise l’hygiène et concourt à la qualité de sa formation : survêtement ou short avec un tee-shirt de rechange pour le reste de la journée.

Une paire de baskets aux semelles propres sera présentée aux professeurs à l’entrée du gymnase.

L’oubli de tenue sera notifié dans le carnet de liaison. Un élève sans sa tenue DOIT malgré tout participer au cours d’EPS. Tout refus fera l’objet d’une sanction.

Pour des raisons de sécurité, le laçage des chaussures doit permettre au pied d’être réellement tenu. Les cheveux longs doivent être attachés par un élastique. Lors des séances au dojo, les élèves devront être pieds nus obligatoirement.

L’élève doit :

  • Se changer sur un côté du vestiaire pour une même classe,
  • Jeter son chewing-gum dans la poubelle avant le début du cours,
  • Enlever montre et bijoux. 

Téléphone portable, mp3 et autres lecteurs sont interdits sur les installations sportives et le trajet.

2. Trajet vers les installations

À chaque séance, l’élève devra être muni de son carnet de correspondance et le déposera dans le vestiaire.

Obligation de marcher sur le trottoir et interdiction de traverser la route sans l’autorisation du professeur.

Aucun élève n’est autorisé à quitter le gymnase à la fin des cours pour se rendre directement à son domicile. Il est sous la responsabilité de l’enseignant jusqu’au collège.

Tous troubles aux habitations sur le trajet seront également sanctionnés.

3. La sécurité

La séance ne peut débuter qu’en présence de l’enseignant responsable.

Certaines activités peuvent s’avérer dangereuses, chaque élève doit respecter scrupuleusement les consignes données par l’enseignant, afin de préserver son intégrité et d’assurer sa sécurité et celle de ses camarades.

En cas d’incident ou de blessure pendant le cours, l’enseignant doit être prévenu pour prendre les mesures adaptées le plus rapidement possible.

4. Les inaptitudes en EPS

La présence en cours est obligatoire. L’inaptitude aux activités physiques et sportives doit être attestée par un certificat médical particulier qui est téléchargeable sur le site du collège et qui doit indiquer le caractère total ou partiel de l’inaptitude.

En cas d’inaptitude partielle, devront figurer sur ce certificat, dans le respect du secret médical, la nature des exercices physiques proscrits et autorisés, (ce que l’élève peut ou ne peut pas faire) ainsi que la durée de l’incapacité.

Dans tous les cas, conformément aux directives de l’Education de Nationale la présence à ce cours est obligatoire pour tous (aptes et inaptes). L’élève remet sa dispense au professeur qui décide de le faire participer sous une autre forme (arbitrage, chronométrage…) ou d’adapter les exercices demandés. A défaut, l’élève sera envoyé à la vie scolaire, muni de sa dispense visée par le professeur, afin d’être accueilli en salle d’étude ou au C.D.I.

5. La piscine

Le port du bonnet de bain est obligatoire ainsi qu’un slip de bain pour les garçons et un maillot une pièce (ou deux pièces sportifs) pour les filles.  Shorts ou caleçon long sont strictement interdits.

Tout élève qui oubliera ses affaires devra pratiquer avec les affaires fournies sur place par les professeurs. Sinon il sera sanctionné d’une heure de retenue.

Le port de lunette de natation est fortement conseillé.

Toute perte ou détérioration volontaire du matériel sera facturé à la famille de l’élève.

L’élève s’engage à respecter ces consignes pour un bon déroulement des cours.

CHARTE INFORMATIQUE ET INTERNET
 

Charte d’utilisation de l’internet, des réseaux et des services multimédias

Cette charte s’applique à tout utilisateur, membre du personnel ou élève, accédant aux postes informatiques du collège. Elle précise les droits et obligations que le collège et les utilisateurs s’engagent à respecter, notamment les conditions et les limites des éventuels contrôles portant sur l’utilisation des ordinateurs. Elle est extraite de la charte officielle établie et recommandée par le ministère de l’Education Nationale.

Une version détaillée de la charte est jointe au règlement intérieur.

Le chef d’établissement veille au bon respect de la présente charte dans l’établissement.

Respect de la législation

Sont interdits et pénalement sanctionnés :

  • Le non-respect des droits de la personne : l’atteinte à la vie privée d’autrui, la diffamation et l’injure,
  • Le non-respect des bonnes mœurs et des valeurs démocratiques,
  • Le non-respect de la propriété intellectuelle et artistique : la reproduction, représentation ou diffusion d’une œuvre de l’esprit (par exemple, extrait musical ou littéraire, photographie…) en violation des droits de l’auteur ou de tout autre personne titulaire de ces droits,
  • Les copies des logiciels commerciaux pour quelque usage que ce soit (sauf copie de sauvegarde),
  • La contrefaçon.
Usage du réseau Internet

L’usage du réseau Internet pédagogique est réservé à des activités d’enseignement répondant aux missions de l’Education Nationale.

Sont interdits en particulier la consultation des sites pornographique, les sites présentant toute forme d’apologie (crime, racisme, négationnismes, crimes de guerre), les sites appelant à la haine raciale et d’une manière générale tout site ne respectant pas la législation en vigueur.

Pour des raisons de sécurité, afin d’éviter que les élèves n’aient accès à des informations de nature douteuse, la consultation des sites par les élèves se fait sous la responsabilité d’un adulte.

 Contrôle

Le collège se réserve le droit de contrôler toute page Web hébergée sur ses serveurs pour s’assurer du respect de la Charte, et de suspendre l’hébergement des pages en cas d’infraction et notamment si l’utilisateur a diffusé sur ses pages un contenu manifestement illicite. Le collège se réserve la possibilité de contrôler les sites visités par les élèves pour leur éviter d’accéder à des sites illicites ou interdits aux mineurs, et de vérifier que l’utilisation des services reste conforme aux objectifs cités précédemment. Il peut également, pour des raisons techniques, analyser et contrôler l’utilisation des services. Il se réserve, dans ce cadre, le droit de recueillir et de conserver les informations nécessaires à la bonne marche du système.

Production de documents

Les documents diffusés sur l’Internet doivent respecter la législation en vigueur, en particulier :

  • Respect de la loi sur les informations nominatives.
  • Respect de la neutralité et de la laïcité de l’Education Nationale.
  • Toute forme de provocation et de haine raciale est interdite.
  • Le nom de famille et l’image des élèves ne doivent pas figurer sur les pages Web sans accord parental.
  • Respect du code de la propriété intellectuelle.
  • Toute forme d’apologie (crime, racisme, négationnismes, crimes de guerre) est interdite.

En cas de production de documents sur l’Internet, les textes, les images, le son doivent être libres de droits ou diffusés avec l’autorisation de leurs auteurs, et avec indication de leur source, conformément aux lois en vigueur.

Pour des documents sans mention, de copyright et provenant d’autres serveurs Internet, il faut apporter une mention spéciale : « Ce document est issu de l’Internet sans mention de source. S’il est soumis à un copyright, merci de nous en informer. 

Le chef d’établissement est responsable des informations mises en ligne par son établissement. Il doit donc assurer avec les membres de l’équipe éducative la validation du contenu de cette information. Les documents produits sont, dans la mesure du possible, signés par leurs auteurs.

Engagements des utilisateurs

L’utilisateur s’engage à n’utiliser le service que pour un objectif pédagogique et éducatif.

Il est responsable de l’emploi des ressources informatiques dont il a l’usage.

Il a aussi la charge, à son niveau, de contribuer à la sécurité générale.

En particulier il s’engage à :

  • Respecter la législation en vigueur (notamment lois relatives à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, respect des bonnes mœurs et des valeurs démocratiques, propriété littéraire et artistique),
  • Ne pas utiliser de programmes destinés à contourner la sécurité ou saturer les ressources,
  • Ne pas introduire de programmes nuisibles (virus ou autres),
  • Ne pas effectuer des actes de piratage extérieurs ou intérieurs à l’établissement,
  • Ne pas modifier la configuration des machines,
  • Ne pas lire, modifier, copier ou détruire d’autres fichiers que ceux qui lui appartiennent en propre, directement ou indirectement,
  • Ne pas effectuer de copies de logiciels ou CD commerciaux,
  • Ne pas effectuer de téléchargements illégaux.

Il accepte que le collège dispose des informations nécessaires pour faire fonctionner le réseau et prenne toutes les mesures urgentes pour stopper la perturbation éventuelle de ses Services, y compris en stopper l’accès en cas d’utilisation excessive ou non conforme à son objectif pédagogique et éducatif.

Sanctions

La Charte ne se substituant pas au contrat de vie et de réussite éducative, le non-respect des principes établis ou rappelés par la Charte pourra donner lieu à une limitation ou à une suppression de ‘accès aux services, et aux sanctions disciplinaires prévues dans le règlement intérieur de l’établissement.